Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club TNT
LE CLUB CONFORT ET SECURITE, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3268447
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
Club TNT de LE CLUB CONFORT ET SECURITE

Présentation de la marque Club TNT

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB CONFORT ET SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club TNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB CONFORT ET SECURITE domicilié(e) 95 rue Victor Hugo,77250 VENEUX LES SABLONS - 77250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 436 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

La marque Club TNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club TNT est expirée depuis le 20 janvier 2014.

LE CLUB CONFORT ET SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : Club cs , Open Door , Club Tv HD , MiniBox , Multimédia pour tous , LA VOIX DE SON MAITRE , SONOLOR , Club web on Tv , ClubBox , ClubCab


LE CLUB CONFORT ET SECURITE, Société A Responsabilité Limitée - 95 rue Victor Hugo,77250 VENEUX LES SABLONS - 77250 - France - SIREN 451436943


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Inscription le 5 octobre 2004 - retrait partiel n°400819 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils de télécommunication, transmetteurs (télé-communication). Cartes à puce, ordinateurs, logiciel de gestion de la surveillance de locaux, du chauffage, de la climatisation et de la ventilation de locaux, tous ces produits relevant exclusivement du domaine de la télévision analogique et numérique. Ferme-porte (non métallique), pênes de serrures, poignées de porte (en métal). Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, verrous de portes, serrures métalliques (autres qu'électriques), verrous. Instruments d'alarme. Cellules infra-rouge, détecteurs, contacts électriques. Avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol ; signalisation lumineuse. Installations électriques pour la commande à distance d'appareils de chauffage, d'éclairage, d'alarme et de mécanismes d'ouvertures, de stores, portes et fenêtres. Supports de données magnétiques, optiques ou numériques. Télécommunications. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Location d'appareils pour la télétransmission de messages, tous ces services relevant exclusivement du domaine de la télévision analogique et numérique. Programmation pour ordinateurs, tous ces services relevant exclusivement du domaine de la télévision analogique et numérique. Etude de projets techniques dans le domaine de la sécurité des biens et des individus. Recherche en mécanique et électronique. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes. Contrôle de qualité de matériels d'alarme et de surveillance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.